Déposée le 15 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) TOLMEGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « TOLGOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOLMEGA domicilié(e) ZI La Pompelle, 31 rue du Val Clair, BP 36,51683 REIMS CEDEX 2 - 51683 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 858 122 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Hubert PETIT TOLMEGA domicilié(e) Parc d'Activités Washington, BP 213,62404 BETHUNE CEDEX - 62404 - France.
La marque TOLGOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOLMEGA SA - ZI La Pompelle, 31 rue du Val Clair, BP 36,51683 REIMS CEDEX 2 - 51683 - France - SIREN 301858122
Monsieur Jean-Hubert PETIT TOLMEGA - Parc d'Activités Washington, BP 213,62404 BETHUNE CEDEX - 62404 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes : constructions métalliques ; minerais. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques : rayonnages.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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